Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORETEC
SARL SCEM

Numéro de dépôt :
99792113
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque NORETEC

Déposée le 14 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORETEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCEM domicilié(e) 116 Rue de Charenton, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SCEM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

SCEM a également déposé les autres marques suivantes : Decor Discount , DECOR DISCOUNT


SARL SCEM - 116 Rue de Charenton, 75012 PARIS - France


SARL SCEM - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet total n°348949 - Publication au BOPI 2002-06-19

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Instruments d'alarme avertisseur acoustique, contre le vol et l'incendie. Carte à mémoire ou à microprocesseur. Détecteurs. Appareils et transmetteur téléphoniques. Installation et réparation de dispositif d'alarme. Radio téléphone ou autre moyens de communication électronique. Communication radiophonique. Communication électroniques et téléphonique. Transmission de message radio téléphone mobile transmission par satellite.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.